L'interprétation : l’usage de définitions

S'il est souvent plus simple de choisir la licence qui correspond au type de développement ou déploiement que l'on désire pour son logiciel, il peut aussi être opportun d'adapter une licence à ses attentes : en interprétant celle-ci (lorsqu'elle laisse place à interprétation), ou en ajoutant une exception, lorsque nécessaire.

Attention : ce mécanisme est particulièrement utile lorsqu'il consiste à conférer plus de droit, mais inversement désastreux lorsqu'utilisé dans l'autre sens pour limiter les droits puisqu'il fait perdre toute compatibilité à la nouvelle licence ainsi modifiée.

L'interprétation : l’usage de définitions, est une méthode sujette à caution, il ne peut y avoir d'interprétation d'une licence que dès lors qu'il y a source d'interprétation…

La licence ne pourra et ne devra être interprétée que si elle présente des éléments flous, ou peu clairs.

Il faut toujours garder à l’esprit que si la licence a des termes approximatifs, elle sera toujours interprétée en faveur du licencié.

La technique de l’interprétation permet de lever toute insécurité juridique en donnant expressément le sens qu'il faut donner aux termes litigieux. Il est inutile — voire déconseillé — de définir un terme qui n’a pas besoin de l’être.

Si l’on interprétait des termes alors qu’il n’y aurait pas lieu à interprétation, le licencié se trouverait face à une contradiction au sein du contrat qui le lie au concédant, situation qui risque de lui profiter in fine (et donc éventuellement d’aller à l'encontre de la volonté du concédant). En effet, la règle favorable à la personne qui se trouve devoir respecter deux termes contradictoires est habituellement retenue, annulant alors tous les effets recherchés par l'interprétation mise en place par le concédant.

Il faut reconnaître qu'une telle conséquence ne serait réellement dommageable au concédant que dans l'hypothèse où l'interprétation était restrictive, et non dans le cas contraire. Dans le cas où elle conférerait en effet plus de droits, elle prévaudrait naturellement, étant plus favorable au licencié (dans ce cas précis, la règle la plus favorable au licencié serait celle édictée par le concédant).

Le meilleur exemple de cette technique est l'interprétation< utilisée par Linus Torvalds< pour l'utilisation de la GNU GPL< sur le noyau Linux :

NOTE! This copyright does *not* cover user programs that use kernel services by normal system calls - this is merely considered normal use of the kernel, and does *not* fall under the heading of "derived work". Also note that the GPL below is copyrighted by the Free Software Foundation, but the instance of code that it refers to (the linux kernel) is copyrighted by me and others who actually wrote it.