L'utilisation en tant que service

De plus en plus de logiciels ont vocation à être installés sur une seule machine, le serveur, afin que quiconque puisse l'utiliser via Internet. C'est ce que l'on appelle « Architecture orientée services » (en Anglais, "Service Oriented Architecture", SOA), ou bien « Fournisseur de service d'application » (en Anglais, "Application Service Provider", ASP). Dans une telle situation, le problème vient du fait que presque toutes les licences ne deviennent contraignantes qu'au moment où le logiciel est distribué, or il ne l'est pas lorsque seules ses fonctionnalités sont accessibles à l'utilisateur : en effet, l'objet de la protection, code source, objet, etc., reste sur le serveur, et donc les modifications apportées aussi.

Partant de ce constat, beaucoup d'entreprises ont pu se servir de ce que l'on a nommé « l'ASP loophole» pour utiliser à profusion des logiciels libres qu'elles ont modifiés sans jamais en redistribuer les sources. D'autres, comme Affero, décidèrent au contraire qu'elles voulaient que la pérennité de la GNU GPL s'étende lors de l'utilisation par le réseau. Plusieurs solutions furent envisagées, les plus populaires restant le choix de l'Affero GPL et de l'OSL.

L'Affero General Public License et l'interaction par réseau distant (« Remote Network Interaction »)

L'idée fondatrice de l'Affero GPL est de se baser sur une GNU GPL suffisamment modifiée pour appréhender l'utilisation par le réseau, mais suffisamment proche de sa grande sœur pour lui rester compatible. Elle lui est donc en tout point identique, à l'exception près que si un licencié modifie le logiciel, il doit donner accès au code aux utilisateurs du service afférent (article 13).

Ainsi, la clause rajoutée a le bénéfice de la souplesse (je n'ai pas à distribuer ainsi un logiciel non modifié — ce qui ne serait de toute façon pas forcément utile), aux dépens d'un risque de contrefaçon : son absence d'automaticité pourrait inciter les développeurs à nier leur modification (ou les considérer comme indépendantes et séparées du programme) afin de ne pas avoir à distribuer le logiciel modifié. Cette contrefaçon serait en plus indécelable puisqu'elle ne pourrait être attestée qu'au moment de la distribution...

La solution retenue par l'Open Software License

Auparavant, et beaucoup plus simplement, Lawrence Rosen avait ingénieusement assimilé dans l'écriture de l'Open Software License la mise à disposition par le réseau ("external deployement") en une distribution. Ainsi, autant la distribution du logiciel que sa mise à disposition par le réseau induisent l'application de la licence, et donc l'obligation de distribuer le code source aux côtés de la licence et des droits afférents. D'autres licences reprirent ensuite cette idée, telle l'APL.