Les différents types d’œuvres

L'œuvre de collaboration

Il s'agit du cas le plus courant dans le domaine des œuvres libres : plusieurs auteurs créent ensemble une œuvre, chacun apportant sa pierre à l'édifice.

Juridiquement, l'œuvre de collaboration est une œuvre dans laquelle sont ajoutés les apports de différents auteurs lors de sa conception — chacun de ces apports ayant concouru à la création. Tous les auteurs sont alors cotitulaires des droits sur l'œuvre finale, ils ont chacun des droits égaux, et toute décision la concernant devra se faire à l'unanimité. La collaboration peut être indivise lorsque les apports ne peuvent être détachés, et divise lorsqu'ils peuvent l'être.

Un collaborateur ne pourra exploiter sa contribution que si l'exploitation isolée de son apport ( qui doit être clairement identifié) ne porte pas atteinte à l'exploitation de l'œuvre commune. Autrement dit, un coauteur ne pourra exploiter son apport personnel dans l’œuvre de façon autonome uniquement si cela n’est pas dommageable à l’œuvre entière (car sinon il portera atteinte aux droits des autres coauteurs).

Une politique cohérente est indispensable dans ce cadre de création, l'idéal étant que les auteurs se rejoignent sur une licence libre commune s'appliquant sur le tout comme sur leurs propres contributions. Les coauteurs sont dans une situation confortable lorsqu’ils sont tous réunis, ils peuvent à ce moment là choisir la licence sereinement.

Dans le cas d’une modification ultérieure le choix de la licence est rendu plus difficile par l'éventuel éclatement des contributeurs, car il faudra recueillir le consentement de tous les nouveaux contributeurs pour pouvoir licencier le projet entier ou alors se conformer à la licence du projet initial pour savoir quelles sont les licences que l’on peut utiliser. Voir les questions de compatibilités et de multilicence

L'œuvre collective

Une œuvre collective est une œuvre qui réunie pluralité d'apports tout en étant la propriété d'un seul, qui sera l'initiateur.

Cette qualification se retrouve lorsqu'une œuvre est créée à l'initiative et sous la direction d'une personne, physique ou morale, et que la fusion des contributions entraîne l'impossibilité d'attribuer à chaque auteur des droits distincts sur l'ensemble.

Il s'agit de la seule hypothèse où une personne morale peut, en France, se retrouver auteur dès la création de l’œuvre (ab initio les droits vont pouvoir naître sur la tête de la personne morale).

Cette qualification, si elle est intéressante pour les entreprises ou de manière plus générale pour regrouper tous les droits en une main, est en pratique très peu retenue en raison des critères stricts qui la définissent. Si cette qualification n'est pas mise en place, l'œuvre est alors qualifiée d'œuvre de collaboration (voir ci-dessus).

Œuvres composites et œuvres dérivées

Il s'agit ici de deux qualifications qui, en droit, n'emportent aucune différence, mais qui sont utilisées finement par quelques licences libres pour adapter leur étendue.

L'œuvre composite

Elle est définie comme « l'œuvre nouvelle à laquelle est incorporée une œuvre préexistante sans la collaboration de l'auteur de cette dernière ». « L'œuvre composite est la propriété de l'auteur qui l'a réalisée, sous réserve des droits de l'auteur de l'œuvre préexistante ». L'un des critères déterminants est la dépendance à une œuvre originaire, sans emporter pour autant modification de celle-ci.

L'œuvre dérivée

La notion légale se déduit de son contenu : « Les auteurs de traductions, d'adaptations, transformations ou arrangements des œuvres de l'esprit jouissent de la protection instituée par le présent code sans préjudice des droits de l'auteur de l'œuvre originale. Il en est de même des auteurs d'anthologies ou de recueils d'œuvres ou de données diverses, tels que les bases de données, qui, par le choix ou la disposition des matières, constituent des créations intellectuelles ».

L'apport du second auteur est différent : il crée ici une nouvelle œuvre en s'appuyant sur l'ancienne. Dans le cas des logiciels libres, pourraient notamment être qualifié d’œuvre dérivée une modification du code source d'un logiciel — pour l'adapter ou corriger des erreurs par exemple — ou une traduction du code en un autre langage.