L'accumulation de licences

Des contraintes provoquées par la collision entre licences libres

À chaque licence correspond une étendue spécifique : celle-ci peut parfois couvrir des briques logicielles elles-mêmes sous d'autres licences, et le licencié se trouve alors devant une situation où il doit distribuer le tout selon des termes compatibles avec chacune d'entre elles.

Mais cela peut parfois s’avérer impossible, puisque l’on n’est pas en mesure de respecter les différentes licences, et cela aura pour conséquence d’interdire la redistribution du tout (étant donné que pour redistribuer, il faut respecter toutes les licences).

Ces questions se posent surtout en présence de licences de type copyleft puisque l’obligation de redistribution sous une même licence peut poser des problèmes en cas d’intégration d’autres briques de codes sous d’autres licences dans un même projet.

L'idée à retenir est que le licencié ne doit pouvoir distribuer que si, en le faisant :

→ il ne concède pas plus de droits que ce que les licences lui permettent ;

→ il répond à l'ensemble des obligations que les licences comprennent.

 

Il s'agit donc d'une balance entre droits et obligations octroyés par les licences utilisées.

Dans une situation où les licences semblent irrémédiablement inconciliables, la dernière solution consiste à contacter directement les auteurs afin de leur suggérer de changer ou modifier leur licence pour permettre cette utilisation (voir l'article dédié<). Cette approche peut toutefois être considérée comme plus complexe et contre-productive, car moins adaptée aux particularismes du Libre (en particulier lors d'une multiplicité des auteurs) et créant des exceptions allant à l'encontre même du principe de contrat-type de licence libre. En revanche, ce dialogue avec les auteurs permet d'élargir le champ d'application de la licence visée et donc éventuellement de débloquer d'autres situations futures lors de l'élaboration de logiciels tiers similaires ou complémentaires.

 

L’accumulation des licences, une gêne à la distribution de l'œuvre

L'accumulation de licences peut emporter un alourdissement des contraintes qui pèsent sur le licencié, au risque de réduire la diffusion du tout (notamment lorsque les diverses licences interdisent très largement l'utilisation de certains termes, ou s'immiscent dans la publicité qui serait faite autour du logiciel, etc.).

La plupart du temps, un travail préliminaire permet de visualiser l'ensemble des contraintes, et d'adapter son exploitation des logiciels en fonction ; néanmoins, il peut être nécessaire de contacter les auteurs (par échange d'e-mails par exemple) pour minimiser ou atténuer certaines conditions très contraignantes.

On pourra noter que l’accumulation de licences et multilicenciement ne sont pas synonymes. En cas de multilicenciement l’auteur laisse le choix à l’utilisateur entre différentes licences qu’il aura choisi pour permettre la diffusion de son travail ; l’utilisateur peut alors sélectionner parmi les licences proposées celle qui convient le mieux au projet qu’il compte mener.

Publier sous plusieurs licences peut permettre d’évacuer certains problèmes de compatibilités entre licences, justement en laissant un choix de licence à respecter.

 

Voir aussi les articles sur les multilicences et la compatibilité.