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Licences analysées

Titre Categorie Domaine Étendue Élément déclencheur
Apache License version 2 permissif Logiciel Distribution
BSD-3-Clause permissif Logiciel Distribution
Creative Commons Attribution 3.0 France permissif Logiciel, Contenu, Base de données Distribution
Creative Commons Attribution Partage à l'Identique 3.0 France copyleft Contenu, Logiciel, Base de données
Creative Commons Attribution Pas d'Utilisation Commerciale 3.0 France permissif Logiciel, Contenu, Base de données Distribution
Creative Commons Attribution Pas de Modification 3.0 France Logiciel, Contenu, Base de données
EUPL version 1.1 copyleft, weak copyleft Logiciel, Contenu Saas
EUPL version 1.2 copyleft, weak copyleft Logiciel, Contenu Saas
GNU AFFERO GENERAL PUBLIC LICENSE version 3 copyleft, Strong Copyleft Logiciel Logiciel Saas
GNU GENERAL PUBLIC LICENSE version 2 copyleft, Strong Copyleft Logiciel Logiciel Distribution
GNU GENERAL PUBLIC LICENSE version 3 copyleft, Strong Copyleft Logiciel Logiciel Distribution
GNU LESSER GENERAL PUBLIC LICENSE version 3 copyleft, weak copyleft Logiciel Logiciel Distribution
LICENCE OUVERTE 1.0 permissif Base de données, Contenu d'une base de donnée Base de donnée Distribution
LICENCE OUVERTE 2.0 permissif Base de données, Contenu d'une base de donnée Base de donnée Distribution
MIT License permissif Logiciel Distribution
Mozilla Public License version 2 copyleft, weak copyleft Logiciel Fichier Distribution
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